Déposée le 4 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CONFORT DE REVE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIF domicilié(e) Siège : ZI ST MITRE, 18 AV DE LA ROCHE, FOURCADE,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 305 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIF domicilié(e) ZI ST MITRE, 18 AV DE LA ROCHE, FOURCADE,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIF SARL - Siège : ZI ST MITRE, 18 AV DE LA ROCHE, FOURCADE,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 452305394
EDIF - ZI ST MITRE, 18 AV DE LA ROCHE, FOURCADE,13400 AUBAGNE - 13400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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